CC
Présentation de la marque CC
Déposée le 12 avril 1984 par la société étrangère Emerson Climate Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CC est expirée depuis le 12 avril 2024.
Emerson Climate Technologies a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253833 - Publication au BOPI 2003-12-04
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450302 - Publication au BOPI 2007-03-14
Renouvellement sans limitation n°2031175 - Publication au BOPI 1994-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555922 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-15